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Editeur du site

L’éditeur du site est la Fédération Française des Telecoms, pour le compte des opérateurs membres du groupe Interop’fibre

La Fédération Française des Télécoms est une association régie par la loi de 1901 dont le siège social est situé au 11/17, rue de l’Amiral Hamelin – 75116 Paris – Tél. : 0147277278. Le numéro de SIRET de la FFTélécoms est le 502 086 325 00029.

Directeur de publication

Le directeur de la publication est Michel Combot, en qualité de Directeur Général de la Fédération Française des Télécoms et contact privilégié des groupes de travail Interop’fibre pour la Fédération Française des Télécoms

Conception et hébergement du site

La conception et l’hébergement du site a été réalisé par l’agence Interaction Multimedia : 65 rue Reine des Bois – BP 29 – 76231 BOIS GUILLAUME Cedex – Tél. : 02 35 12 01 30

Politique en matière de données à caractère personnel

Aucune donnée de type personnel ne sera enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

Propriété intellectuelle

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle de ce site internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Fédération Française des Télécoms pour les membres du Groupe Interop’Fibre, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

Les logos présents sur le site, qu’il s’agisse de ceux des membres, des partenaires ou du logo du Groupe Interop sont protégés. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sont soumis à l’autorisation expresse de la Fédération Française des Télécoms pour les membres du Groupe Interop, selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Création de liens vers interop-fibre.fr ou interop-fibre.com

La mise en place de liens vers le site du groupe Interop’fibre n’est conditionnée à aucun accord préalable sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site interop-fibre.fr ou interop-fibre.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens externes

De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager la Fédération Française des Télécoms quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Clause de responsabilité

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de la Fédération Française des Télécoms ou des membres du groupe Interop’fibre.

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